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Marques déposées par l'association loi 1901 SIMPLEXITE
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SIMPLEXITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLEXITE
SIMPLEXITE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96618627
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque SIMPLEXITE

Déposée le 29 mars 1996 par l'association loi 1901 SIMPLEXITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLEXITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 SIMPLEXITE domicilié(e) 72 Rue d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. DAVIDEAU - France.

La marque SIMPLEXITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEXITE est expirée depuis le 29 mars 2006.

SIMPLEXITE a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLEXITY


SIMPLEXITE Association Loi 1901 - 72 Rue d'Alésia, 75014 PARIS - France


S.C.P. DAVIDEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Education, Formation, Activités culturelles.Edition de livres, de revues.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs